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Le droit d’la famille va etre profondement reforme via le droit en Revolution afin que soit concretise les valeurs individualistes en liberte et d’egalite. Avec le Consulat et l’Empire, le code civil opere une politique conservatrice qui va entrainer le retour de l’Ancien Regime c’est-a-dire que Napoleon rompt avec l’individualisme en Revolution en restaurant la valeur du groupe, de preference celle de l’individu. Il rompt au milieu des ideaux d’egalite en restaurant Le concept hierarchique d’autorite du mari sur la femme et des parents sur les enfants. Vous devez voir que les conceptions qui sont relatives au droit une famille sont correlees avec l’evolution des regimes politiques : dans une republique democratique sont enfile en avant la liberte, l’egalite et ? et dans un systeme monarchique reste prefere le groupe en famille et la hierarchisation.
Notre formation du mariage, entre consensualisme et formalisme
- Notre consensualisme c’est Le concept en fonction de lequel un accord est forme du seul fait du consentement des parties. Ce principe met en valeur la seule volonte. La forme va avoir une importance mais seulement pour l’etablissement d’une preuve de l’accord.
- Le formalisme est le principe d’apres lequel votre contrat est valide que si certaines conditions de forme seront respectees (notamment l’ecrit). Le but du formalisme c’est l’information des tiers.
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Notre formation du lien matrimonial dans l’Ancien droit (16eme et 17eme siecle)
La selection des conjoints reste un certain temps reste en France controle etroitement avec nos familles qui veulent empi?cher les mesalliances et qui suivent des strategies politiques ou patrimoniales consistant a acheter l’enfant d’une famille avec laquelle elle aspire i s’allier. Notre mariage reste plutot considere comme l’alliance de deux familles plutot qu’un choix individuel. LeviStrauss a etudie l’echange des femmes. Depuis une institution puissante qui va constamment combattre votre controle des familles par le mariage, cette institution c’est l’Eglise qui ne cesse de preconiser le choix librement consenti des epoux.
J’ai conception consensualiste de l’Eglise
Entre le 10 et 15eme siecle, l’Eglise avait l’exclusive juridiction i propos des causes matrimoniales. A partir du 12eme siecle, les juristes du droit canonique et les theologiens posent le principe d’une liberte absolue du mariage.
Le concept et ses temperaments
L’Eglise met en valeur le libre parti pris des conjoints car cette dernii?re souhaite valoriser le lien matrimonial, le rendre le plus solide possible et pour votre il faut que les conjoints se soient choisis. Pour l’Eglise le mariage est le seul remede a Notre concupiscence (pecher d’la chair).
Les relations charnelles seront un pecher et le remede c’est soit la chastete soit des relations sexuelles au mariage. L’Eglise decrete que le mariage est 1 lien sacre, Dieu ayant consacre des liens entre l’Homme et l’actrice. De votre point de vue, votre lien ne regarde que les epoux et Dieu.
A partir du 13eme siecle reste valorisee la sainte famille (Jesus, Marie, Joseph) c’est-a-dire le couple avec l’enfant, ce n’est donc pas une famille elargie au clan mais une famille nucleaire. Le consensualisme reste la Afin de solidifier l’intermediaire du couple et pour valoriser la famille avec mariage de preference a la famille par le sang. En consequence de ce principe consensualiste, la volonte de s’epouser devra etre libre tant Afin de l’actrice que pour l’homme. Mes mineurs vont pouvoir egalement se marier sans l’autorisation de leur famille avec pour seule condition la puberte. L’Eglise impose egalement que la condition personnelle des epoux ne devra jamais intervenir, la seule condition posee est que des conjoints soient chretiens.
Pour ce qui concerne nos temperaments, le droit canonique pose des empechements au mariage. Les empechements sont d’abord l’incapacite physique (age mini requis pour se marier 12 annees Afin de les filles et 14 annees Afin de les garcons mais aussi l’impuissance), l’incapacite lie a Notre presence d’une precedente union. L’Eglise pose egalement l’interdiction des mariages endogames c’est-a-dire avec des proches (jusqu’au 14eme degres). L’optique de l’Eglise, d’apres plusieurs histories, reste d’eclater Quelques patrimoines de maniere a ce que les veuves cedent leur patrimoine a l’Eglise plutot que de le concentrer au travers d’alliance matrimoniale. L’Eglise a aussi une consideration Afin de la parente spirituelle c’est-a penser les mariages entre parrains et marraines et aussi la parente avec alliance (interdiction de se marier avec son excellent frere).
Les effets du consensualisme
Du point de vue juridique, le mariage au Moyen Age (et jusqu’a J’ai fin du XV eme siecle) est depourvu de formalite, Il semble valide du seul fera de l’echange des consentements. Suivant les regions de France, on voit des ceremonies de mariage de constitution diverse mais elles n’affectent pas la validite du mariage car ce paraissent seulement des usages. Les epoux font des celebrations religieuses Afin de donner a l’acte un maximum de publicite, la benediction nuptiale a lieu a l’interieur de l’Eglise pendant une messe. S’y ajoute des rites traditionnels comme l’echange des anneaux ou du voile d’une mariee. Dans l’usage, il va i?tre courant de publier des bans qui font connaitre le projet du mariage. Toutes ces formalites ne sont jamais des obligations juridiques.
Le fait que les epoux se soient maries chez eux n’affecte pas la validite du mariage. Elle reconnait Notre validite des mariages clandestins c’est-a-dire nos mariages qui sont realises en cachette des parents et sans temoin. Mes enfants pouvaient se marier tres facilement aussi sans le consentement des parents. + Chapelle de Montpellier : cure mariait nos fiances en faisant la messe mais n’exigeait pas de temoin
L’opposition des familles nobles et bourgeoises au principe consensualiste
Les familles vont obtenir du pouvoir royal qu’il intervienne Afin de legiferer en matiere matrimoniale, c’est inedit. Le pouvoir royal va legiferer a partir du debut de l’epoque moderne. Il va legiferer comme un allie des familles en imposant des regles formalistes qui peuvent permettre de controler et de freiner les mariages.
Mariages arranges et mariages forces dans l’ancienne France